Claude de Martel


De: de Martel (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2011-07-04"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023950982(source JORF)
admission
06 Mai 201106/05/2011
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-03-07"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
JORFTEXT000000264340(source JORF)
radiation
23 Juin 200623/06/2006
De: Claude de Martel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000453852(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2002-04-24"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000229894(source JORF)
détachement
05 Août 200305/08/2003
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint du secrétaire général des grandes opérations d'urbanisme à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Urbanisme à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2002-05-24"
JORFTEXT000000231529(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 200205/09/2002
De: Claude de Martel
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Claude de Martel
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000591676(source JORF)
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint du secrétaire général des grandes opérations d'urbanisme à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
duree="trois ans"
JORFTEXT000000224873(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Claude De Martel
administrateur civil
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
II. - A
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000411630(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: de Martel (Claude)
administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000204657(source JORF)
réintégration
21 Juin 200021/06/2000
De: de Martel (Claude)
Objet:
administrateur civil hors classe
date_debut="1988-09-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000717714(source JORF)
disponibilité
21 Février 199121/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.